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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Procédure de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Procédure Collective Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Grève / conflit social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Voirie Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Action relative à la construction immobilière Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6347) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Divers (6500) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divorce du dirigeant Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Modification de la dénomination Attestation de régularité fiscale Notation / avis des analystes Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Levée de fonds / introduction en bourse Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Demande de paiement Avis administratif Litige avec le syndic (6442) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de l'adresse du Siège social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement bancaire Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Produits dangereux pour les consommateurs Action liée à la Cession de titres ou de parts Fin de Garantie financière Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Différend contractuel (6498) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête administrative Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 6 Investissements Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6518) Demande de paiement Avis Financier Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6496) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6348) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Changement de nationalité Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Retard de paiement signalé Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6516) Demande de paiement des cotisations sociales Plan Local d'Urbanisme (PLU) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Condamnation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Conflit entre actionnaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6499) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement divers Paiements des cotisations sociales à jour Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Enquête Publique Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 7 Création de site / extension Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Insolvabilité constatée (5033) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement d'un établissement bancaire Avis aux actionnaires Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Sinistres naturels / accidentels / criminels Action en responsabilité Nouvelle Garantie financière Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6497) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Changement de domicile Publications de résultats Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6517) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des décisions prises par les dirigeants
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