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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action en responsabilité Nouvelle Garantie financière Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6497) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'un bien (5039) Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Paiements réguliers signalés Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6517) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Voirie Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action relative à la construction immobilière Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Subventions / obtention d'aides publiques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6500) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6420) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Divers (6471) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 7 Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis administratif Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6515) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Arrêté préfectoral Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Autorisation administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action liée à la Cession de titres ou de parts Fin de Garantie financière Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6498) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6469) Désaccord des créanciers (5013) Action afin de contraindre la communication des documents Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6426) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Délai initial de paiement dépassé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6439) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis Financier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6518) Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6496) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6414) Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6467) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6501) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6421) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Retard de paiement signalé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6516) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Condamnation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Conflit entre actionnaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6499) Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Paiements des cotisations sociales à jour Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend lié au bail Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
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