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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement des cotisations sociales Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réclamation d'un bien (5040) Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5013) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Enquête administrative Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Investissements Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Avis Financier Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Divers (6511) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6477) Paiements des cotisations sociales à jour Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Contestation des méthodes concurrentielles Résultats financiers positifs Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 7 Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réorganisation / licenciements Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Paiements réguliers signalés Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Evénement divers Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant à rendre publics les comptes annuels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5014) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Enquête Publique Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Création de site / extension Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Avis aux actionnaires Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6468) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Modification du Capital social Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6478) Attestation de régularité fiscale Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Publications de résultats Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Réclamation d'un bien (5039) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Innovations / Nouveaux produits / Marques Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Grève / conflit social Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6350) Voirie Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6510) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (6476) Délai initial de paiement dépassé Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification de la dénomination Divers (6515) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige avec le syndic (6442) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 1 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Avis administratif Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de l'adresse du Siège social Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Arrêté préfectoral Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Produits dangereux pour les consommateurs Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Réduction de capital social Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Retard de paiement signalé Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (6513) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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