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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure Collective Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réclamation d'un bien (5040) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement divers Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Paiements réguliers signalés Différend lié au bail Insolvabilité constatée (5033) Création de site / extension Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Annulation d'annonce parue précédemment Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Changement de domicile Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement d'assurance Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publications de résultats Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Incident de paiement Sollicitation d'un expert Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6438) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Grève / conflit social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action concernant le dirigeant (6451) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Procédure de règlement agricole Avis administratif Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige avec le syndic (6442) Réclamation d'un bien (5039) Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6447) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Enquête administrative Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Retard de paiement signalé Remise en cause du bail commercial Insolvabilité constatée (5032) Investissements Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Recrutement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Rectificatif / Erratum Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de la Forme juridique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Condamnation
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