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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Retard de paiement signalé Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6470) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête administrative Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mise en vente des actions en déshérence Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Décès du dirigeant Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Avis Financier Cotation Banque de France : 1+ Action juridique (6300) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2- Renonciation d'une garantie financière (6323) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Recrutement Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5040) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5013) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Divers (6517) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Procédure de règlement amiable Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche de garanties (6354) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Condamnation Cotation Banque de France : 2+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Réorganisation / licenciements Paiements réguliers signalés Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5016) Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel (6347) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Création de site / extension Autorisation administrative Incident de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sinistres naturels / accidentels / criminels Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5009) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5014) Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (6513) Fin de Garantie financière Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Non reconstitution des fonds propres Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Témoignages de dirigeants, perspectives Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6350) Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Procédure de règlement agricole Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Voirie Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Grève / conflit social Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6467) Réclamation d'un bien (5039) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Mouvement des Dirigeants Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résolution de la conciliation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (6363) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
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