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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Interdiction administrative Résultats financiers positifs Conflit entre actionnaires Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6470) Condamnation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Insolvabilité constatée (5032) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mariage du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Mise en vente des actions en déshérence Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement divers Action en responsabilité Action juridique (6300) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6497) Renonciation d'une garantie financière (6323) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Enquête Publique Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Divers (6507) Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6478) Nouvelle Garantie financière Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation de la dénomination Modification du Capital social Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5040) Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement amiable Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action concernant le dirigeant (6451) Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Subventions / obtention d'aides publiques Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515) Désaccord contractuel (6347) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divorce du dirigeant Divers (6487) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Modification de la dénomination Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Incident de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord d'un salarié (6454) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis administratif Désaccord contractuel (6469) Arrêté préfectoral Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement d'un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6479) Fin de Garantie financière Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6484) Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Divers (6518) Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5009) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Avis Financier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Rectificatif / Erratum Réclamation d'une indemnité (6482) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Divers (6516) Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Réclamation d'un bien (5039) Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résolution de la conciliation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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