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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Procédure de sauvegarde Procédure Collective Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Liquidation Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Cotation Banque de France : 3- Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6500) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6350) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation autour de la vente du fonds Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6471) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6505) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 7 Réduction de capital social Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Nomination d'un Curateur successoral Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Décès du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5013) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête administrative Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Investissements Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Différend contractuel (6498) Avis Financier Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6348) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6426) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4- Recrutement Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action afin de contraindre la communication des documents Rectificatif / Erratum Remise en cause du bail commercial Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Changement de nationalité Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6518) Résultats financiers positifs Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination dans l’équipe de direction Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6496) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6501) Condamnation Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6506) Mariage du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6511) Divers (6516) Evénement divers différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord des créanciers (5009) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5014) Conflit entre actionnaires Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Différend lié au bail Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6- Modification du Capital social Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Changement de domicile Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Publications de résultats Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Convocation aux assemblées Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1+ Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 2- Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6497) Plan d'Occupation des Sols (POS) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 4 Grève / conflit social Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un expert Incident de paiement Cotation Banque de France : 6+ Résiliation de bail (local commercial) Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6507) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6438) Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Modification de la dénomination Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance rendue Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Notation / avis des analystes Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action relative à la construction immobilière Avis administratif Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement
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