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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture du Plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Extension de la sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord d'un salarié (6454) Insolvabilité constatée (5033) Création de site / extension Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1 Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Fin de Garantie financière Modification du Capital social Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6350) Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Procédure de règlement agricole Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Témoignages de dirigeants, perspectives Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Résolution de la conciliation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Mise en vente des actions en déshérence Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action juridique (6300) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Décès du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête administrative Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Avis Financier Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Recrutement Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement d'un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Nouvelle Garantie financière Modification de la Forme juridique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6507) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Procédure de règlement amiable Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation de la dénomination Divers (6517) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réorganisation / licenciements Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6466) Réclamation d'un bien (5040) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6347) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013)
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