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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Procédure Collective Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Jugement Réclamation d'un bien (5040) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Incident de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6517) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Voirie Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Fin de Garantie financière Différend contractuel (6505) Modification de la dénomination Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6510) Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Avis administratif Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Procédure de règlement agricole Divers (6515) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Arrêté préfectoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche d'un créancier (5016) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6426) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Enquête administrative Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Résolution de la conciliation Demande de paiement (6513) Décès du dirigeant Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5014) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6518) Investissements Recrutement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Résultats financiers positifs Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Mise en vente des actions en déshérence Divers (6511) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action juridique (6300) Divers (6516) Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Enquête Publique Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Procédure de règlement amiable Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Nomination dans l'équipe de direction Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Avis aux actionnaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Déclaration d'utilité publique (DUP) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Annulation d'annonce parue précédemment Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6507) Publications de résultats Sollicitation d'un expert Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
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