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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6484) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6347) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Désaccord contractuel (6501) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Incident de paiement Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Cotation Banque de France : 5- Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l'équipe de direction Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6477) Création de site / extension Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'une indemnité (6482) Sinistres naturels / accidentels / criminels Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment Publication des Comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Modification du Capital social Conflit entre actionnaires Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6350) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6499) Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Délai initial de paiement dépassé Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6470) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (affacturage) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Innovations / Nouveaux produits / Marques Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Grève / conflit social Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Convocation aux assemblées Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résiliation de bail (local commercial) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Mouvement des Dirigeants Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6348) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Divorce du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Résolution de la conciliation Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Démarche d'un créancier (6363) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6468) Notation / avis des analystes Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Avis administratif Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6478) Modification de l'adresse du Siège social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Divers (6500) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6505) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Cotation Banque de France : 5 Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6471) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (6476) Investissements Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend entre l'assuré et son assureur Recrutement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Publication des Comptes annuels et rapports Insolvabilité constatée (5032) Divers (6487) Nouvelle Garantie financière Modification de la Forme juridique Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord d'un salarié (6454) Changement de nationalité Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Recherche de garanties (6354) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action afin de contraindre la communication des documents Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Paiements réguliers signalés Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6469) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (remboursement des cotisations) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Condamnation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6479) Réorganisation / licenciements Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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