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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5014) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Action juridique (6300) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6497) Paiements des cotisations sociales à jour Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6438) Témoignages de dirigeants, perspectives Nouvelle Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance rendue Réclamation d'un bien (5039) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche de garanties (6354) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Voirie Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action relative à la construction immobilière Paiements réguliers signalés Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6420) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel (6347) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis administratif Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6447) Modification de l'adresse du Siège social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Incident de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Demande de paiement Différend contractuel (6498) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6439) Décès du dirigeant Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Demande de paiement (6513) Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Non reconstitution des fonds propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réclamation d'un bien (5040) Divers (6484) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5013) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Procédure de règlement agricole Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6496) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6414) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6348) Contestation des méthodes concurrentielles Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Résolution de la conciliation Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Condamnation Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination dans l'équipe de direction Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Mise en vente des actions en déshérence Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis aux actionnaires
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