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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Procédure Collective Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Avis Financier Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Investissements Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Divers (6439) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de la Forme juridique Divers (6518) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6350) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Rectificatif / Erratum Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6501) Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fusion / rachat / prise de participation Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Condamnation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6348) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement des cotisations sociales Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Différend lié au bail Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification du Capital social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Annulation d'annonce parue précédemment Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action juridique (6300) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Changement de domicile Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation d'une garantie financière (6323) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6468) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6507) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution d'un bien (6473) Innovations / Nouveaux produits / Marques Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Voirie Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation de la dénomination Résiliation de bail (local commercial) Divers (6517) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement amiable Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Recherche de garanties (6354) Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6466) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6505) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6347) Litige avec le syndic (6442) Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Insolvabilité constatée (5033) Incident de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Nomination d'un Curateur successoral Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6469) Décès du dirigeant
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