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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4 Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6507) Condamnation Sollicitation d'un expert Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance rendue Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Mise en vente des actions en déshérence Divers (6517) Mariage du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action juridique (6300) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement divers Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Paiements des cotisations sociales à jour Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6500) Enquête Publique Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 3- Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6505) Avis aux actionnaires Contestation autour de la vente du fonds Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification du Capital social Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6515) Annulation d'annonce parue précédemment Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Recherche de garanties (6354) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Procédure de règlement amiable Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Changement de domicile Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Paiements réguliers signalés Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 1 Publications de résultats Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action afin de contraindre la communication des documents Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Voirie Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6347) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (6513) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Mouvement des Dirigeants Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6518) Divorce du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Incident de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la dénomination Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6467) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6501) Avis administratif Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6506) Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Divers (6511) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réduction de capital social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Non reconstitution des fonds propres Divers (6516) Modification matrimoniale du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Procédure de règlement agricole Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination d'un Curateur successoral Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Délai initial de paiement dépassé Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 1- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6499) Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Contestation autour de la vente du fonds Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Investissements Recrutement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Enquête plan de prévention des risques Différend lié au bail Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel (6348) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Rectificatif / Erratum Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Démarche d'un créancier (6363) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résolution de la conciliation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Changement de nationalité Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Retard de paiement signalé Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 1+ Résultats financiers positifs Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
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