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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Plan Local d'Urbanisme (PLU) Conflit entre actionnaires Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Condamnation Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel (6347) Réorganisation / licenciements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Incident de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Mariage du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Evénement divers Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Enquête Publique Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Fin de Garantie financière Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Non reconstitution des fonds propres Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Procédure de règlement agricole Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6507) Sollicitation d'un expert Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Changement de domicile Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Publications de résultats Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2+ Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Voirie Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résolution de la conciliation Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Modification de la dénomination Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement des cotisations sociales Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative Avis administratif Action liée à la Cession de titres ou de parts Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Arrêté préfectoral Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Mise en vente des actions en déshérence Environnement et installation classée (IPCE) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réduction de capital social Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action juridique (6300) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nouvelle Garantie financière Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Investissements Recrutement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Procédure de règlement amiable Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire (6321) Changement de nationalité Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Résultats financiers positifs Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
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