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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Collective Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Rejet du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2 Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements des cotisations sociales à jour Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5- Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) Nouvelle Garantie financière différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Recherche de garanties (6354) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1- Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements réguliers signalés Enquête administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Recrutement Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Attestation de régularité fiscale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Condamnation Divers (6507) Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Mariage du dirigeant Divers (6517) Fin de Garantie financière Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6350) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non reconstitution des fonds propres Action concernant le dirigeant (6451) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Délai initial de paiement dépassé Enquête Publique Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Cotation Banque de France : 5 Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6348) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (6363) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Cotation Banque de France : 1 Résolution de la conciliation Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement des cotisations sociales Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divorce du dirigeant Divers (6518) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Mise en vente des actions en déshérence Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
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