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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Arrêté préfectoral Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réduction de capital social Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6507) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Enquête administrative Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Avis Financier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Investissements Contestation de la dénomination Recrutement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Enquête plan de prévention des risques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Rectificatif / Erratum Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6500) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Fusion / rachat / prise de participation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Condamnation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Réorganisation / licenciements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 1 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Démarche d'un créancier (5014) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Enquête Publique Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6439) Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification du Capital social Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6501) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6506) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des méthodes concurrentielles Grève / conflit social Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Voirie Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Notation / avis des analystes Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Avis administratif Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Levée de fonds / introduction en bourse
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