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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Nouvelle Garantie financière Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6517) Décès du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête administrative Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Investissements Action concernant le dirigeant (6451) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 2+ Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action relative à la construction immobilière Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6420) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3- Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Différend contractuel (6505) Changement de nationalité Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6510) Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6515) Nomination dans l’équipe de direction Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6347) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6447) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Condamnation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 1 Réorganisation / licenciements Désaccord d'un salarié (6454) Incident de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement divers Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Fin de Garantie financière Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6518) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Création de site / extension Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'un bien (5039) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 2 Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4+ Modification du Capital social Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6506) Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6511) Publications de résultats Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6516) Témoignages de dirigeants, perspectives différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1- Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 3 Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (affacturage) Modification de la dénomination Différend lié au bail Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Notation / avis des analystes Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Avis administratif Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1+ Modification de l'adresse du Siège social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2- Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 4 Réduction de capital social Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6507) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 7
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