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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Rejet du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Extension de la sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Fusion / rachat / prise de participation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Condamnation Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mariage du dirigeant Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Enquête Publique Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis aux actionnaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de domicile Publications de résultats Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un mandataire (6321) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements réguliers signalés Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Témoignages de dirigeants, perspectives Insolvabilité constatée (5032) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Grève / conflit social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Voirie Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6347) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Incident de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Notation / avis des analystes Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Avis administratif Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Arrêté préfectoral Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord des créanciers (5013) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Décès du dirigeant Insolvabilité constatée (5033) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Avis Financier Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Recrutement Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Rectificatif / Erratum Démarche d'un créancier (5016) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Retard de paiement signalé Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
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