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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Procédure Collective Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Divers (6516) Désaccord contractuel (6350) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Non reconstitution des fonds propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Procédure de règlement agricole Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Délai initial de paiement dépassé Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Création de site / extension Différend contractuel (6499) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6348) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Convocation aux assemblées Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Résolution de la conciliation Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Retard de paiement signalé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Voirie Désaccord contractuel (6468) Démarche d'un créancier (5016) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6478) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Divers (6517) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action juridique (6300) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Paiements des cotisations sociales à jour Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5009) Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5014) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (6476) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral Différend entre l'assuré et son assureur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Paiements réguliers signalés Enquête administrative Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Investissements Différend contractuel (6498) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Rectificatif / Erratum Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6479) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Divers (6484) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Incident de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Attestation de régularité fiscale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Condamnation Désaccord contractuel (6467) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
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