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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Demande de paiement (6476) Projet relatif à la Loi sur l'eau Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6510) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Mariage du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige avec le syndic (6442) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6487) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements réguliers signalés Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6498) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Avis aux actionnaires Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action afin de contraindre la communication des documents Création de site / extension Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sinistres naturels / accidentels / criminels Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (6513) Modification du Capital social Divers (6439) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6484) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6496) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6414) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6501) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6506) Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6511) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Divorce du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6350) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6516) Mouvement des Dirigeants différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Conflit entre actionnaires Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6499) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Arrêté préfectoral Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Environnement et installation classée (IPCE) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement (affacturage) Produits dangereux pour les consommateurs Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réduction de capital social Action visant à rendre publics les comptes annuels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Nomination d'un Curateur successoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche d'un créancier (6363) Insolvabilité constatée (5033) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Résolution de la conciliation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action en responsabilité Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6497) Décès du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Avis Financier Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6507) Recrutement Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Rectificatif / Erratum Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Changement de nationalité Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résultats financiers positifs Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5009) Action relative à la construction immobilière Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5014) Divers (6500) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Réorganisation / licenciements Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471)
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