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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 5- Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6511) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Divers (6516) Voirie différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Grève / conflit social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Subventions / obtention d'aides publiques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 1- Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Mouvement des Dirigeants Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Incident de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 5+ Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6- Levée de fonds / introduction en bourse Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Arrêté préfectoral Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Fin de Garantie financière Produits dangereux pour les consommateurs Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 1+ Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Non reconstitution des fonds propres Réduction de capital social Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 4 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6507) Enquête administrative Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 6+ Décès du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Avis Financier Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Investissements Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6517) Enquête plan de prévention des risques Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Recrutement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Rectificatif / Erratum Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Modification de la Forme juridique Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 2+ Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Retard de paiement signalé Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 3- Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l’équipe de direction Divers (6471) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 7 Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6515) Condamnation Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réorganisation / licenciements Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 1 Mariage du dirigeant Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Mise en vente des actions en déshérence Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513) Avis aux actionnaires Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Création de site / extension Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6518) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Nouvelle Garantie financière Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Annulation d'annonce parue précédemment Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Modification du Capital social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 2 Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Paiements réguliers signalés Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 4+ Publications de résultats Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501)
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