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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Extension de la sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6505) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6347) Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 7 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (6476) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de la dénomination Divers (6515) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Incident de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Insolvabilité constatée (5033) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Attestation de régularité fiscale Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Avis administratif Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Arrêté préfectoral Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6426) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non reconstitution des fonds propres Remise en cause du bail commercial Réduction de capital social Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6350) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (6513) Procédure de règlement agricole Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6479) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Délai initial de paiement dépassé Divers (6484) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5009) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3 Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Investissements Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6506) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6348) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de nationalité Divers (6511) Résolution de la conciliation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résultats financiers positifs Divers (6516) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Retard de paiement signalé Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Condamnation Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Mise en vente des actions en déshérence Différend lié au bail Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement divers Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action juridique (6300) Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Insolvabilité constatée (5032) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Enquête Publique Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Création de site / extension Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 7 Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6507) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de domicile Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6478) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Publications de résultats Divers (6517) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Paiements réguliers signalés Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation de la dénomination
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