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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6478) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord des créanciers (5009) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Divers (6517) Avis administratif Arrêté préfectoral Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5014) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de l'adresse du Siège social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Produits dangereux pour les consommateurs Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3- Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Nomination d'un Curateur successoral Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Décès du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Réclamation d'un bien (5039) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Divers (6515) Enquête administrative Avis Financier Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Investissements Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Enquête plan de prévention des risques Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Recrutement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4- Changement de nationalité Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Fusion / rachat / prise de participation Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Divers (6518) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4+ Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Evénement divers Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'une indemnité (6482) Réclamation d'un bien (5040) Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Divers (6516) Enquête Publique Avis aux actionnaires Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord des créanciers (5013) Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Sinistres naturels / accidentels / criminels Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3 Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Changement de domicile Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Publications de résultats Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Insolvabilité constatée (5033) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Incident de paiement Convocation aux assemblées Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Voirie Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5016) Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Grève / conflit social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Modification de la dénomination Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Fin de Garantie financière Divers (6507) Sollicitation d'un expert
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