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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure Collective Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Remise en cause du bail commercial Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Paiements réguliers signalés Insolvabilité constatée (5033) Divers (6439) Environnement et installation classée (IPCE) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification matrimoniale du dirigeant Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6421) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Décès du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Investissements Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Contestation autour de la vente du fonds Avis Financier Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Recrutement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Incident de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Attestation de régularité fiscale Action pour prolonger la période d'observation (5036) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Rectificatif / Erratum Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Changement de nationalité Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Différend contractuel (6499) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Nomination dans l’équipe de direction Non reconstitution des fonds propres Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Réorganisation / licenciements Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Condamnation Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant à rendre publics les comptes annuels Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un expert (6446) Mariage du dirigeant Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement divers Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Nomination dans l'équipe de direction Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Création de site / extension Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un expert Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Modification du Capital social Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Contestation de la dénomination Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Contestation des décisions prises par les dirigeants Annulation d'annonce parue précédemment Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action concernant le dirigeant (6451) Changement de domicile Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Divers (6500) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Témoignages de dirigeants, perspectives Mise en vente des actions en déshérence Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation autour de la vente du fonds Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Grève / conflit social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Voirie Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Résiliation de bail (local commercial) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige avec le syndic (6442) Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6447) Divorce du dirigeant Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord d'un salarié (6454) Modification de la dénomination Différend contractuel (6498) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6426) Avis administratif Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
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