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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Infirmation de jugement Procédure Collective Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'un bien (5040) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divorce du dirigeant Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6348) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Résolution de la conciliation Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche d'un créancier (6363) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Insolvabilité constatée (5033) Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Mise en vente des actions en déshérence Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation d'une garantie financière (6323) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête administrative Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Investissements Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Recrutement Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5009) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Procédure de règlement amiable Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche de garanties (6354) Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Mariage du dirigeant Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel (6347) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6466) Attestation de régularité fiscale Insolvabilité constatée (5032) Enquête Publique Divers (6500) Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Création de site / extension Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement d'un établissement bancaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 7 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Procédure de règlement agricole Publications de résultats Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Autorisation administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Plan d'Occupation des Sols (POS)
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