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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 2 Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5032) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 4+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6501) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6421) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 5- Grève / conflit social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6506) Voirie Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6511) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Mouvement des Dirigeants Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nouvelle Garantie financière Divers (6516) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1- Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 3 Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements réguliers signalés Différend contractuel (6499) Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 5+ Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Produits dangereux pour les consommateurs Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (affacturage) Environnement et installation classée (IPCE) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réduction de capital social Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Modification matrimoniale du dirigeant Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel (6347) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 1+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 2- Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Incident de paiement Désaccord contractuel (6497) Enquête administrative Reproches du constructeur contre le sous-traitant Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Investissements Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Recrutement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6507) Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Fin de Garantie financière Divers (6517) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 2+ Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 3- Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Délai initial de paiement dépassé Divers (6500) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6420) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 5 Réorganisation / licenciements Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend contractuel (6505) Condamnation Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6510) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6515) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement divers Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Démarche d'un créancier (6363) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 3+ Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Retard de paiement signalé Différend contractuel (6498) Enquête Publique Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Création de site / extension Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action afin de contraindre la communication des documents Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6426) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 6 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Déclaration d'utilité publique (DUP) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (6513) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6518) Changement de domicile Publications de résultats Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
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