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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Clôture du Plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Changement de domicile Désaccord contractuel (6466) Publications de résultats Divers (6471) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6476) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend entre l'assuré et son assureur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication des Comptes annuels et rapports Grève / conflit social Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 6 Voirie Désaccord contractuel (6447) Insolvabilité constatée (5032) Autorisation administrative Résiliation de bail (local commercial) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Retard de paiement signalé Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Avis administratif Divers (6439) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification de l'adresse du Siège social Divers (6484) Demande de paiement des cotisations sociales Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Arrêté préfectoral Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Environnement et installation classée (IPCE) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6506) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Renonciation d'une garantie financière (6323) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Paiements des cotisations sociales à jour Enquête administrative Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Investissements Réclamation d'une indemnité (6482) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Avis Financier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes consolidés et rapports Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête plan de prévention des risques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Nouvelle Garantie financière Interdiction administrative Modification de la Forme juridique Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire (6321) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Paiements réguliers signalés Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Convocation aux assemblées Réorganisation / licenciements Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 5 Condamnation Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication de comptes annuels simplifiés Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement d'assurance Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 0 Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel (6347) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Evénement divers Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6507) Incident de paiement Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Attestation de régularité fiscale Enquête Publique Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Création de site / extension Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Avis aux actionnaires Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sinistres naturels / accidentels / criminels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Déclaration d'utilité publique (DUP) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Fin de Garantie financière Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039)
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