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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6478) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance rendue Résolution de la conciliation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Condamnation Contestation de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Divers (6517) Réorganisation / licenciements Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6466) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6500) Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3- Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (6476) Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Mise en vente des actions en déshérence Différend entre l'assuré et son assureur Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Création de site / extension Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Publication des Comptes annuels et rapports Action juridique (6300) Divers (6487) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Autorisation administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Action liée à la Cession de titres ou de parts Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 1 Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6498) Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Nouvelle Garantie financière Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5016) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6479) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Procédure de règlement amiable Divers (6484) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche de garanties (6354) Divers (6518) Grève / conflit social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6496) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 2 Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6506) Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6477) Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Divers (6511) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'une indemnité (6482) Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6516) Modification de l'adresse du Siège social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1- Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Fin de Garantie financière Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Décès du dirigeant Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Investissements Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Convocation aux assemblées Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Recrutement Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action en responsabilité Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1+ Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6497) Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2-
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