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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6438) Condamnation Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel (6347) Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réorganisation / licenciements Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 3- Evénement divers Désaccord contractuel (6466) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6510) Enquête Publique Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Création de site / extension Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6350) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Autorisation administrative Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Modification du Capital social Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 3+ Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 4- Publications de résultats Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6 Témoignages de dirigeants, perspectives Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (6513) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6439) Voirie Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6348) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Grève / conflit social Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Subventions / obtention d'aides publiques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche d'un créancier (6363) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord des créanciers (5013) Résiliation de bail (local commercial) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Divorce du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 4+ Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Notation / avis des analystes Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Insolvabilité constatée (5033) Divers (6511) Avis administratif Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Produits dangereux pour les consommateurs Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Interdiction administrative Démarche d'un créancier (5016) Réduction de capital social Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3 Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 5+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6- Décès du dirigeant Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (affacturage) Enquête administrative Différend lié au bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Investissements Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5009) Recrutement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Rectificatif / Erratum Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche de garanties (6354) Publication de comptes annuels simplifiés Démarche d'un créancier (5014) Modification de la Forme juridique Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Changement de nationalité Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4 Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 6+ Nomination dans l’équipe de direction Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement
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