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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action juridique (6300) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Paiements des cotisations sociales à jour Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4+ Condamnation Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5- Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche de garanties (6354) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Paiements réguliers signalés Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1- Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5+ Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Insolvabilité constatée (5033) Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Convocation aux assemblées Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement d'un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5016) Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2- Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 4 Voirie Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6+ Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Délai initial de paiement dépassé Action pour prolonger la période d'observation (5036) Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance rendue Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3- Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6348) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 5 Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'un bien (5039) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 1 Enquête administrative Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Investissements Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4- Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
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