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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Procédure Collective Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Mouvement des Dirigeants Divers (6487) Désaccord contractuel (6350) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Divorce du dirigeant Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 3+ Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6498) Délai initial de paiement dépassé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Modification de l'adresse du Siège social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6439) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réduction de capital social Divers (6484) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6496) Retard de paiement signalé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 4+ Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Investissements Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Recrutement Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Modification de la Forme juridique Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Insolvabilité constatée (5033) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 3 Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6499) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Réorganisation / licenciements Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend lié au bail Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Mariage du dirigeant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Recherche de garanties (6354) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Evénement divers Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6497) Paiements réguliers signalés Désaccord des créanciers (5009) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Création de site / extension Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6438) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Modification du Capital social Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Divers (6517) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action concernant le dirigeant (6451) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Changement de domicile Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action relative à la construction immobilière Incident de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Publications de résultats Cotation Banque de France : 3- Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Divers (6500) Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Grève / conflit social Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résiliation de bail (local commercial) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige avec le syndic (6442)
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