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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Enquête Publique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Avis aux actionnaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Création de site / extension Mise en vente des actions en déshérence Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord d'un salarié (6454) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Modification du Capital social Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6469) Publications de résultats Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nouvelle Garantie financière Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Innovations / Nouveaux produits / Marques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Recherche de garanties (6354) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Voirie Démarche d'un créancier (5014) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Grève / conflit social Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Paiements réguliers signalés Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un mandataire (6321) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6467) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6511) Désaccord contractuel (6347) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'un bien (5039) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Modification de l'adresse du Siège social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Incident de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réduction de capital social Demande de paiement Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6470) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Enquête administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Fin de Garantie financière Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Désaccord contractuel (6350) Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis Financier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Investissements Non reconstitution des fonds propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert (6446) Enquête plan de prévention des risques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Recrutement Procédure de règlement agricole Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Délai initial de paiement dépassé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6468) Résultats financiers positifs Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6438) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'un bien (5040) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Démarche d'un créancier (6363) Contestation des décisions prises par les dirigeants Condamnation Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réorganisation / licenciements Résolution de la conciliation Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Retard de paiement signalé Action concernant le dirigeant (6451) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6466) Evénement divers Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6471) Insolvabilité constatée (5033)
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