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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Plan de sauvegarde Procédure Collective Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Témoignages de dirigeants, perspectives Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mise en vente des actions en déshérence Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Voirie Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Insolvabilité constatée (5033) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Renonciation d'une garantie financière (6323) Résiliation de bail (local commercial) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6501) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nouvelle Garantie financière Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6499) Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réduction de capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend lié au bail Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à rendre publics les comptes annuels Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche d'un créancier (5014) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Décès du dirigeant Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel (6347) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Avis Financier Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Recrutement Désaccord contractuel (6497) Incident de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Réclamation d'un bien (5039) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6438) Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Fin de Garantie financière Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Non reconstitution des fonds propres Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6350) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Condamnation Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Réorganisation / licenciements Action relative à la construction immobilière Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5032) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6500) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Enquête Publique Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Résolution de la conciliation Création de site / extension Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend contractuel (6498) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Modification du Capital social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Remise en cause du bail commercial Réclamation d'un bien (5040) Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6439) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513)
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