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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde accélérée Modification du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Extension de la sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de cession Procédure de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Jugement rejetant le plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Rejet du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Désaccord contractuel (6496) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6501) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Avis aux actionnaires Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Nouvelle Garantie financière Contestation des méthodes concurrentielles Sinistres naturels / accidentels / criminels Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'utilité publique (DUP) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Modification du Capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à rendre publics les comptes annuels Voirie Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert (6446) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Mouvement des Dirigeants Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Divorce du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6468) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Avis administratif Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Arrêté préfectoral Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Fin de Garantie financière Contestation de la dénomination Produits dangereux pour les consommateurs Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non reconstitution des fonds propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réduction de capital social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6350) Action concernant le dirigeant (6451) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Procédure de règlement agricole Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Nomination d'un Curateur successoral Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6466) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5016) Décès du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation autour de la vente du fonds Enquête administrative Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis Financier Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Recrutement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Enquête plan de prévention des risques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la Forme juridique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6447) Rectificatif / Erratum Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Résolution de la conciliation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Démarche d'un créancier (6363) Désaccord d'un salarié (6454) Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Démarche d'un créancier (5014) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6469) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement des cotisations sociales Remise en cause du bail commercial Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Condamnation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Mariage du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
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