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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 6 Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6348) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6498) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action afin de contraindre la communication des documents Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Démarche d'un créancier (6363) Condamnation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Retard de paiement signalé Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Mariage du dirigeant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evénement divers Démarche d'un créancier (5016) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6501) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6506) Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Divers (6511) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Paiements des cotisations sociales à jour Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Changement de domicile Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Conflit entre actionnaires Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Recherche de garanties (6354) Voirie Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (affacturage) Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Paiements réguliers signalés Subventions / obtention d'aides publiques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divorce du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 5 Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 0 Notation / avis des analystes Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6347) Avis administratif Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6497) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Arrêté préfectoral Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6507) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Incident de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Attestation de régularité fiscale Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 4 Nomination d'un Curateur successoral Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action relative à la construction immobilière Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6350) Avis Financier Désaccord contractuel (6466) Investissements Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6500) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Procédure de règlement agricole Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Enquête plan de prévention des risques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6471) Recrutement Modification de la Forme juridique Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Délai initial de paiement dépassé Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5013) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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