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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6498) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de contraindre la communication des documents Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6426) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réduction de capital social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification matrimoniale du dirigeant Remise en cause du bail commercial Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6496) Avis Financier Désaccord contractuel (6414) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Recrutement Désaccord contractuel (6467) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6501) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6421) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5- Insolvabilité constatée (5032) Modification de la Forme juridique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6506) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6511) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Changement de nationalité Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6516) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Condamnation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 6- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (affacturage) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Mariage du dirigeant Différend lié au bail Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement d'un établissement bancaire Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Enquête Publique Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Avis aux actionnaires Reproches du constructeur contre le sous-traitant Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6+ Insolvabilité constatée (5033) Modification du Capital social Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements réguliers signalés Divers (6507) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6517) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5016) Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Action relative à la construction immobilière Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6500) Voirie Désaccord contractuel (6420) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471) Incident de paiement Différend contractuel (6505) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Cotation Banque de France : 7 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6515) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis administratif Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
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