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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Procédure Collective Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Conflit entre actionnaires Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5+ Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6470) Arrêté préfectoral Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Environnement et installation classée (IPCE) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Produits dangereux pour les consommateurs Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Procédure de règlement amiable Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réduction de capital social Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Nomination d'un Curateur successoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Paiements réguliers signalés Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'un bien (5040) Action en responsabilité Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1+ Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Décès du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6468) Avis Financier Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant la restitution d'un bien (6473) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6347) Divers (6507) Recrutement Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6478) Rectificatif / Erratum Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Insolvabilité constatée (5033) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Changement de nationalité Contestation de la dénomination Incident de paiement Divers (6517) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résultats financiers positifs Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6466) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6500) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5 Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6471) Condamnation Demande de paiement Différend contractuel (6505) Réorganisation / licenciements Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (6476) Projet relatif à la Loi sur l'eau Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6510) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Procédure de règlement agricole Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend entre l'assuré et son assureur Mariage du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6515) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige avec le syndic (6442) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6487) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Délai initial de paiement dépassé Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord des créanciers (5009) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Demande de paiement Différend contractuel (6498) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6469) Avis aux actionnaires Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Création de site / extension Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sinistres naturels / accidentels / criminels Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6479) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (6513) Modification du Capital social Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6484) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Retard de paiement signalé Divers (6518) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6496) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6467) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Voirie Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6477) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action juridique (6300) Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'une indemnité (6482) Divorce du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6516) Mouvement des Dirigeants Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Paiements des cotisations sociales à jour Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
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