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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Modification du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Demande de paiement Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6447) Attestation de régularité fiscale Investissements Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Recrutement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4- Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6469) Fin de Garantie financière Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6350) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6439) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Plan Local d'Urbanisme (PLU) Divers (6518) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Délai initial de paiement dépassé Fusion / rachat / prise de participation Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Condamnation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 2 Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6467) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Evénement divers Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6511) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Enquête Publique Divers (6516) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Retard de paiement signalé Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Création de site / extension Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 3 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Changement de domicile Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6470) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Désaccord des créanciers (5013) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert (6446) Paiements des cotisations sociales à jour Innovations / Nouveaux produits / Marques Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Voirie Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Grève / conflit social Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement d'un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2- Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6468) Nouvelle Garantie financière Mouvement des Dirigeants Divers (6507) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6438) Recherche de garanties (6354) Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Avis administratif Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements réguliers signalés Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Arrêté préfectoral Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Action relative à la construction immobilière Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réduction de capital social Divers (6500) Différend contractuel (6505) Désaccord des créanciers (5009) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6347) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Enquête administrative Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Incident de paiement Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
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