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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Demande de paiement (6476) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement divers Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement des cotisations sociales Nomination dans l'équipe de direction Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Création de site / extension Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6469) Mise en vente des actions en déshérence Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action juridique (6300) Changement de domicile Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Renonciation d'une garantie financière (6323) Publications de résultats Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement Grève / conflit social Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement amiable Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Recherche de garanties (6354) Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Paiements réguliers signalés Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Notation / avis des analystes Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Insolvabilité constatée (5033) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel (6347) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6470) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification matrimoniale du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réduction de capital social Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Incident de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Attestation de régularité fiscale Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Décès du dirigeant Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement d'un établissement bancaire Investissements Action pour prolonger la période d'observation (5036) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Recrutement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5009) Rectificatif / Erratum Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6350) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non reconstitution des fonds propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Procédure de règlement agricole Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation de la dénomination Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Réorganisation / licenciements Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Désaccord contractuel (6348) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6471) Résolution de la conciliation Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Démarche d'un créancier (6363) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5
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