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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6438) Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Avis administratif Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des décisions prises par les dirigeants Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action juridique (6300) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action concernant le dirigeant (6451) Modification de l'adresse du Siège social Renonciation d'une garantie financière (6323) Action relative à la construction immobilière Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Environnement et installation classée (IPCE) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6500) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6420) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Procédure de règlement amiable Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis Financier Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6447) Investissements Autorisation administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête plan de prévention des risques Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Désaccord d'un salarié (6454) Recrutement Modification de la Forme juridique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6498) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel relatif à un bail Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6426) Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Remise en cause du bail commercial Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6439) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiement) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6484) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Fusion / rachat / prise de participation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Condamnation Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réorganisation / licenciements Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6414) Projet relatif à la Loi sur l'eau Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6421) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Enquête Publique Désaccord contractuel (6350) Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Procédure de règlement agricole Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis aux actionnaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Création de site / extension Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend lié au bail Publications de résultats Cotation Banque de France : 6- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant à rendre publics les comptes annuels Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Résolution de la conciliation Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Plan d'Occupation des Sols (POS) Démarche d'un créancier (6363) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert (6446) Innovations / Nouveaux produits / Marques Publication de comptes annuels simplifiés Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Voirie Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+
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