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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Retard de paiement signalé Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Mariage du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement divers Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement des cotisations sociales Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Enquête Publique Action en responsabilité Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mise en vente des actions en déshérence Création de site / extension Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Changement de domicile Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Réclamation d'un bien (5040) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5013) Publications de résultats Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Témoignages de dirigeants, perspectives Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Grève / conflit social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Recherche de garanties (6354) Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un mandataire (6321) Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Paiements réguliers signalés Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification de la dénomination Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5016) Notation / avis des analystes Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel (6347) Autorisation administrative Avis administratif Arrêté préfectoral Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Environnement et installation classée (IPCE) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Incident de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Réduction de capital social Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5009) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5014) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement d'un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Décès du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Enquête administrative Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis Financier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non reconstitution des fonds propres Investissements Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Recrutement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Changement de nationalité Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Résultats financiers positifs Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Nomination dans l’équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Interdiction administrative Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363)
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