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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Procédure Collective Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6498) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel relatif à un bail Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6347) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6426) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evénement divers Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Incident de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Attestation de régularité fiscale Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement Création de site / extension Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6496) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6414) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Modification du Capital social Désaccord contractuel (6501) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6421) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Changement de domicile Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel (6506) Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement agricole Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord des créanciers (5013) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Témoignages de dirigeants, perspectives Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Délai initial de paiement dépassé Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Innovations / Nouveaux produits / Marques Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Grève / conflit social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Différend contractuel (6499) Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6348) Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation autour de la vente du fonds Résolution de la conciliation Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (6363) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche d'un créancier (5016) Retard de paiement signalé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement des cotisations sociales Modification de l'adresse du Siège social Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6497) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Réduction de capital social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Action juridique (6300) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation d'une garantie financière (6323) Décès du dirigeant Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements des cotisations sociales à jour Contestation de la dénomination Enquête administrative Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Investissements Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Recrutement Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Modification de la Forme juridique Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6420) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Changement de nationalité Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Réclamation d'un bien (5039) Contestation autour de la vente du fonds Procédure de règlement amiable Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Recherche de garanties (6354) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Sollicitation d'un mandataire (6321) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Paiements réguliers signalés Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation
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