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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Règlement judiciaire Adoption de plan Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la sauvegarde Demande de paiement (remboursement des cotisations) Non reconstitution des fonds propres Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6350) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Procédure de règlement agricole Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divorce du dirigeant Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Délai initial de paiement dépassé Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Insolvabilité constatée (5033) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 3 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6348) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Résolution de la conciliation Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Retard de paiement signalé Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5009) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Enquête administrative Différend contractuel (6499) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Investissements Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Mise en vente des actions en déshérence Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Recrutement Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action juridique (6300) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Convocation aux assemblées Paiements des cotisations sociales à jour Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Nouvelle Garantie financière Divers (6507) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant la restitution d'un bien (6473) Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mariage du dirigeant Divers (6517) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Paiements réguliers signalés Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action concernant le dirigeant (6451) Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Enquête Publique Divers (6500) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation autour de la vente du fonds Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Création de site / extension Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6347) Divers (6471) Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 7 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Incident de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication des Comptes annuels et rapports Attestation de régularité fiscale Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Publications de résultats Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Désaccord des créanciers (5013) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Désaccord contractuel (6469) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de contraindre la communication des documents Fin de Garantie financière
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