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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin de la mission du mandataire Procédure Collective Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5016) Divers (6487) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Procédure de règlement agricole Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6498) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel relatif à un bail Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Condamnation Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6426) Réorganisation / licenciements Remise en cause du bail commercial Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5014) Divers (6484) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Résolution de la conciliation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (6363) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6496) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6421) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement des cotisations sociales Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'un bien (5039) Divers (6511) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Interdiction administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6499) Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages (6417) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 5+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Voirie Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Procédure de règlement amiable Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action en responsabilité Recherche de garanties (6354) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Avis administratif Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6497) Paiements réguliers signalés Reproches du constructeur contre le sous-traitant Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Arrêté préfectoral Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Différend contractuel (6478) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'un bien (5040) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Désaccord des créanciers (5013) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel (6347) Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action relative à la construction immobilière Incident de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Avis Financier Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6500) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6420) Investissements Recrutement Cotation Banque de France : 5 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6471) Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Divers (6515)
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