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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 7 Modification de la Forme juridique Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5016) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Rectificatif / Erratum Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6447) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 1 Nomination dans l’équipe de direction Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 3+ Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6498) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel relatif à un bail Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 4- Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6469) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord des créanciers (5009) Action afin de contraindre la communication des documents Condamnation Désaccord contractuel (6426) Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 6 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Projet relatif à la Loi sur l'eau Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6479) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Mariage du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Demande de paiement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Nouvelle Garantie financière Divers (6518) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 2 Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6496) Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6414) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 4+ Création de site / extension Désaccord contractuel (6467) Paiements réguliers signalés Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6501) Avis aux actionnaires Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6421) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 5- Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6506) Déclaration d'utilité publique (DUP) Contestation autour de la vente du fonds Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Annulation d'annonce parue précédemment différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement d'un établissement d'assurance Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Publications de résultats Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel (6347) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 1- Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 3 Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 5+ Grève / conflit social Désaccord contractuel (6470) Attestation de régularité fiscale Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Différend lié au bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 6- Résiliation de bail (local commercial) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Divorce du dirigeant Sollicitation d'un expert (6446) Demande de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Fin de Garantie financière Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 1+ Notation / avis des analystes Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6350) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à mettre un terme au plan (5030) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 2- Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6497) Avis administratif Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 4 Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6468) Délai initial de paiement dépassé Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Arrêté préfectoral Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 6+ Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5013) Divers (6507) Environnement et installation classée (IPCE) Sollicitation d'un expert Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Réduction de capital social Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification matrimoniale du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation de la dénomination Divers (6517) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord contractuel (6348) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 2+ Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (6363) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Enquête administrative Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 3- Investissements Désaccord contractuel (6466) Retard de paiement signalé Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6500) Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6420) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 5 Recrutement Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6505) Enquête plan de prévention des risques Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement
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