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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Voirie Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Démarche d'un créancier (6363) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Retard de paiement signalé Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Insolvabilité constatée (5032) Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Avis Financier Divers (6500) Demande de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6420) Investissements Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Divers (6515) Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel relatif à un bail Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6426) Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Recherche de garanties (6354) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6347) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6421) Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Incident de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Divers (6516) Attestation de régularité fiscale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
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