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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure Collective Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Voirie Cotation Banque de France : 4 Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6468) Grève / conflit social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6+ Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord des créanciers (5013) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Divorce du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification de la dénomination Ordonnance rendue Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Notation / avis des analystes Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Insolvabilité constatée (5033) Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3- Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 5 Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6471) Produits dangereux pour les consommateurs Paiements réguliers signalés Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Décès du dirigeant Autorisation administrative Désaccord contractuel (6347) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 3+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Investissements Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pour prolonger la période d'observation (5036) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 4- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6469) Recrutement Incident de paiement Désaccord des créanciers (5009) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Attestation de régularité fiscale Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Changement de nationalité Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résultats financiers positifs Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Nomination dans l’équipe de direction Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2 Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6350) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Cotation Banque de France : 4+ Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Réclamation d'un bien (5039) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 5- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Délai initial de paiement dépassé Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement divers Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Interdiction administrative Désaccord contractuel (6348) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 3 Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Démarche d'un créancier (6363) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5+ Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6470) Sinistres naturels / accidentels / criminels Retard de paiement signalé Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Publications de résultats Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Témoignages de dirigeants, perspectives Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Plan d'Occupation des Sols (POS)
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