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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Extension de la sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (partielle) Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche de garanties (6354) Avis Financier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Investissements Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements réguliers signalés Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête plan de prévention des risques Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Sollicitation d'un mandataire (6321) Recrutement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Rectificatif / Erratum Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Changement de nationalité Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Fusion / rachat / prise de participation Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Incident de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Condamnation Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réorganisation / licenciements Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Projet relatif à la Loi sur l'eau Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5016) Evénement divers Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Fin de Garantie financière Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6350) Enquête Publique Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Nomination dans l'équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Avis aux actionnaires Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Création de site / extension Divers (6517) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Annulation d'annonce parue précédemment Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Changement de domicile Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Démarche d'un créancier (6363) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Retard de paiement signalé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Voirie Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Grève / conflit social Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Subventions / obtention d'aides publiques Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divorce du dirigeant Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement des cotisations sociales Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Modification de la dénomination Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Notation / avis des analystes Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis administratif Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Arrêté préfectoral Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Environnement et installation classée (IPCE) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation d'une garantie financière (6323) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réduction de capital social Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Nouvelle Garantie financière Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête administrative Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Décès du dirigeant Divers (6511)
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