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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure Collective Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Liquidation Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Notation / avis des analystes Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Délai initial de paiement dépassé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de l'adresse du Siège social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Contestation de la dénomination Enquête administrative Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Retard de paiement signalé Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réorganisation / licenciements Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements réguliers signalés Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Création de site / extension Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Publications de résultats Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Incident de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Voirie Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Modification de la dénomination Fin de Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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