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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Procédure Collective Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Délai initial de paiement dépassé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6484) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réorganisation / licenciements Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Condamnation Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6496) Projet relatif à la Loi sur l'eau Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6501) Mariage du dirigeant Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Retard de paiement signalé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6506) Evénement divers Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement des cotisations sociales différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'une indemnité (6482) Enquête Publique Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Création de site / extension Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Conflit entre actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Modification du Capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6499) Annulation d'annonce parue précédemment Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Action juridique (6300) Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements des cotisations sociales à jour Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (affacturage) Publications de résultats Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 1+ Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action en responsabilité Voirie Nouvelle Garantie financière Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6497) Subventions / obtention d'aides publiques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Mouvement des Dirigeants Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divorce du dirigeant Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements réguliers signalés Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6507) Modification de la dénomination Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Notation / avis des analystes Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis administratif Contestation de la dénomination Divers (6517) Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Arrêté préfectoral Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action relative à la construction immobilière Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Réduction de capital social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6500) Modification matrimoniale du dirigeant Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Incident de paiement Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend contractuel (6505) Nomination d'un Curateur successoral Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6510) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend entre l'assuré et son assureur Enquête administrative Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Décès du dirigeant Investissements Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6487) Avis Financier Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Recrutement Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action liée à la Cession de titres ou de parts Enquête plan de prévention des risques Fin de Garantie financière Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend contractuel (6498) Rectificatif / Erratum Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Action afin de contraindre la communication des documents Changement de nationalité Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6426)
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